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Marques déposées par la société SCEV MICHEL GONET & Fils SCEV
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Michel Gonet
Marque expirée - Marque en non vigueur

Michel Gonet
SCEV MICHEL GONET & Fils SCEV

Numéro de dépôt :
98725097
Date de dépôt :
06/02/1998
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
06/02/2018

Présentation de la marque Michel Gonet

Déposée le 6 février 1998 par la société SCEV MICHEL GONET & Fils SCEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « Michel Gonet »

Le déposant est la société SCEV MICHEL GONET & Fils SCEV domicilié(e) 196 Avenue Jean Jaurès,51190 AVIZE (dossier no 2355541) - 51190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 691 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Michel GONET ET FILS domicilié(e) 196, avenue Jean Jaurès,51190 AVIZE (dossier no 2355541) - 51190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Michel Gonet est expirée depuis le 6 février 2018.

SCEV MICHEL GONET & Fils SCEV a également déposé les autres marques suivantes : André Bonin , Comte d'Harmont


SCEV MICHEL GONET & Fils SCEV - 196 Avenue Jean Jaurès,51190 AVIZE (dossier no 2355541) - 51190 - France - SIREN 387691751


SCEV Michel GONET ET FILS - 196, avenue Jean Jaurès,51190 AVIZE (dossier no 2355541) - 51190 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2007 n°2355541 - Publication au BOPI 2007-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

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